Édition du site Internet

Le site swallismedical.com (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://swallismedical.com est édité par la société Swallis Medical (ci-après « l’Editeur »), Société par Actions Simplifiées au capital de 91200 euros, dont le siège social est situé La Cité – 55 avenue Louis Bréguet – 31400 Toulouse, France, joignable par le moyen suivant :

RCS 848039004 Toulouse

SIRET 84803900400017

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Linda Nicolini – Contact :

Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé par OVH, SA par actions simplifiées au capital de 10 174 560 euros, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France, joignable par le moyen suivant : 1007.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces

utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

Crédits

Le Site a été conçu et réalisé par le Studio Vingt Mille Volts.